Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON FEZAS
/
LES TROIS MOUSQUETAIRES VIN DE PAYS DES CÔTES DE GASCOGNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES TROIS MOUSQUETAIRES VIN DE PAYS DES CÔTES DE GASCOGNE
MAISON FEZAS, SARL

Numéro de dépôt :
3776213
Date de dépôt :
20/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2030
LES TROIS MOUSQUETAIRES VIN DE PAYS DES CÔTES DE GASCOGNE de MAISON FEZAS

Présentation de la marque LES TROIS MOUSQUETAIRES VIN DE PAYS DES CÔTES DE GASCOGNE

Déposée le 20 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON FEZAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TROIS MOUSQUETAIRES VIN DE PAYS DES CÔTES DE GASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON FEZAS domicilié(e) A HEUX, 32100 LARROQUE SUR L'OSSE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAISON FEZAS, SARL, M. FEZAS PHILIPPE domicilié(e) A HEUX, 32100 LARROQUE SUR L'OSSE - France.

La marque LES TROIS MOUSQUETAIRES VIN DE PAYS DES CÔTES DE GASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TROIS MOUSQUETAIRES VIN DE PAYS DES CÔTES DE GASCOGNE arrivera à expiration en date du 20 octobre 2030.

MAISON FEZAS a également déposé les autres marques suivantes : MAISON FEZAS INDIGENE , TERRES DE GASCOGNE , TERRA GASCONIA , LES JOURS HEUREUX , La légende des 3 Mousquetaires , VERMOUTH GASCON


MAISON FEZAS, SARL - A HEUX, 32100 LARROQUE SUR L'OSSE - France


MAISON FEZAS, SARL, M. FEZAS PHILIPPE - A HEUX, 32100 LARROQUE SUR L'OSSE - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet partiel n°554588 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2020 n°2763617 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Vins bénéficiant de l'indication geographique protegée “ Vin de pays des Côtes de Gascogne ”.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.